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Marques déposées par DUMORTIER Philippe Marcel Ernest
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DUMORTIER Philippe Marcel Ernest
DUMORTIER Christian Jean

Numéro de dépôt :
94529997
Date de dépôt :
22/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 juillet 1994 par DUMORTIER Philippe Marcel Ernest et DUMORTIER Christian Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Les déposants sont DUMORTIER Philippe Marcel Ernest domicilié(e) Château de La PREUILLE,85600 ST-HILAIRE DE L'OULAY (dossier no 2270060) - 85600 - France et DUMORTIER Christian Jean domicilié(e) Château de La PREUILLE,85600 ST-HILAIRE DE LOULAY (dossier no 2270060) - 85600 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr CHRISTIAN DUMORTIER domicilié(e) Château de La PREUILLE,85600 ST-HILAIRE DE LOULAY (dossier no 2270060) - 85600 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529997.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 22 juillet 2014.

DUMORTIER Philippe Marcel Ernest a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE LA PREUILLE , DOMAINE DE LA PREUILLE , CHATEAU DE LA PREUILLE


DUMORTIER Philippe Marcel Ernest - Château de La PREUILLE,85600 ST-HILAIRE DE L'OULAY (dossier no 2270060) - 85600 - France

DUMORTIER Christian Jean - Château de La PREUILLE,85600 ST-HILAIRE DE LOULAY (dossier no 2270060) - 85600 - France


Mr CHRISTIAN DUMORTIER - Château de La PREUILLE,85600 ST-HILAIRE DE LOULAY (dossier no 2270060) - 85600 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2004 n°2270060 - Publication au BOPI 2004-07-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.